Marchandises
Définition La présente fiche fournit un aperçu général des procédures d’échantillonnage applicables aux emballages de détail. Toutefois, des exigences supplémentaires peuvent s’appliquer à certains produits. Celles-ci ne sont pas abordées ici. Veuillez vous référer aux normes et règlements en vigueur.

On entend par «emballages de détail» des emballages (bidons, bouteilles, bocaux et sacs) dont le volume individuel, pour le plus petit emballage de l’envoi, ne dépasse en principe pas 5 litres ou 5 kilos.

On considère comme «emballage de détail» tout emballage spécifiquement préparé pour la vente à un particulier, à des fins d’utilisation domestique.
  • Dans le cas d’épices ou d’herbes aromatiques, cela peut désigner une quantité ne dépassant pas 10 à 25 g.
  • Pour d’autres denrées, ce terme désigne généralement un paquet de 100 g à 2 kg (ou 2 l).
  • Pour certains produits non homogènes (p. ex. aliments pour chien), cette désignation peut également couvrir des sacs allant jusqu’à 25 kg.
La présente fiche fournit également des informations sur l’échantillonnage des articles finis, qu’ils soient ou non emballés dans des emballages de détail qui ne sont pas couverts par leurs fiches spécifiques.

Les articles sont définis comme des produits finis, qui peuvent être utilisés directement par les utilisateurs finals.

Cette fiche couvre par exemple divers produits, tels que des articles ménagers, des articles d’ornementation, des objets pour l’hygiène, des vêtements, des chaussures, des articles de parure, des outils, des équipements mécaniques et électriques/électroniques, leurs pièces détachées et leurs accessoires, des articles optiques, des instruments, leurs pièces détachées et leurs accessoires, des montres, des meubles, des lampes et des jouets.

Ces articles se composent de différents matériaux, tels que le plastique, le caoutchouc, le cuir, le papier, les textiles, les produits minéraux, la céramique, le verre et le métal ou une combinaison de ceux-ci.

Sont exclus tous les produits semi-finis tels que les lingots, les tiges, les tuyaux, les tôles, les feuilles, les fils, etc. L’échantillonnage de ces produits est couvert par la fiche de procédure d’échantillonnage du matériau dont ils sont constitués.

Pour les déchets, consultez la fiche spécifique “Déchets”.

Emballages de détail
Quantité minimale recommandée pour chaque échantillon Selon le volume de l’envoi, le nombre minimal recommandé d’emballages à échantillonner en vue de créer un échantillon global est le suivant:

Taille du lot
(nombre d’emballages)
Nombre recommandé
d’emballages à échantillonner
2-100 2
101-1 000 3
1 001-10 000 6
10 001-150 000 9
150 001-500 000 12
> 500 000 17

Adapté du document CAC/GL 50-2004 du programme mixte FAO/OMS, tableau n° 17 concernant les niveaux d’inspection réduits. Les exceptions à ce tableau sont expliquées dans le plan d’échantillonnage ci-dessous.

Dans le cas de petits emballages, assurez-vous que l’échantillon final pèse au moins 250 g. Pour les articles, l’échantillon final minimal est une pièce de produit fini et fonctionnel.

Si l’envoi est homogène (tous les emballages ont la même étiquette, le même contenu, poids net ou volume, le même numéro de production ou de lot et/ou la même date de péremption), le nombre d’emballages (ou d’articles) échantillonnés peut être inférieur. En principe, le nombre/le poids minimum d’échantillons finals identiques requis par le laboratoire, selon vos directives nationales, devrait être suffisant.

Homogénéité: Les produits conditionnés pour la vente au détail sont généralement fabriqués en série et de composition uniforme ou homogène. Toutefois, pour certaines marchandises, la variabilité naturelle du produit peut signifier que les emballages de détail ne sont pas uniformes ni homogènes. Dans chaque cas, vous pouvez vous fonder sur votre appréciation en ce qui concerne le nombre d’échantillons prélevés.
  • Lorsqu’il est clair que les colis sont uniformes (par exemple des produits fabriqués avec la même date de production ou les mêmes numéros de lots), le nombre des colis prélevé peut être réduit tout en étant toujours représentatif de l’envoi dans son ensemble. Toutefois, n’oubliez pas de prélever la quantité minimale requise pour l’analyse.
  • En cas de doute sur l’uniformité des colis, par exemple lorsqu’il existe des différences visibles entre les contenus, vous pouvez prélever des colis supplémentaires au-delà de la quantité requise par l’échelle d'échantillonnage, afin de garantir que votre échantillon soit représentatif.
  • Il en va de même pour les articles: en cas de doute sur l’uniformité des articles, par exemple lorsqu’il existe des différences visibles entre les pièces individuelles, vous pouvez prélever d’autres échantillons pour vous assurer que votre échantillon est représentatif. Un exemple de produits non homogènes est la céramique, par exemple. La pratique montre que le type de céramique des articles (porcelaine, grès, poterie courante et fine) diffère régulièrement au sein d’un même envoi.
  • Les articles de grande valeur sont généralement échantillonnés comme un seul article représentatif.
  • Si vous n’avez pas suivi cette échelle, en prélevant plus ou moins que l’échelle, vous devez en consigner la raison sur le formulaire d’échantillonnage.
Normes (ISO et UE) applicables et législation en vigueur
  • FAO/OMS. Codex Alimentarius — Directives générales sur l’échantillonnage — CAC/GL 50-2004.

Veuillez également vous reporter à la législation en vigueur dans votre pays, ainsi qu’à vos lignes directrices nationales en matière d’échantillonnage.


Équipement requis
Outil d’échantillonnage proposé selon la méthode utilisée
  • Outils universels: couteau, ciseaux, pince, lampe-torche, etc.
Récipients à utiliser pour l’échantillonnage
  • Sacs en plastique, de différents modèles et tailles; avec ou sans étiquette préimprimée (P00)
  • Sacs en papier ou boîtes en cartons, cartons; avec ou sans étiquette préimprimée (R00, R01)
Certains articles de plus grande taille n’ont pas besoin de conteneurs si une étiquette peut y être apposée facilement (par ex. des produits en céramique, en bois, en pierre ou des produits tels que des appareils et dispositifs électroniques).
Mesures de précaution et évaluation des risques Veuillez vous référer à la législation et aux directives en vigueur dans votre pays en matière de santé et de sécurité.

  • Dans des conditions normales, les marchandises conditionnées en emballages de détail ou les articles ne présentent pas de dangers particuliers pour la santé.
  • Pour les denrées alimentaires: aucun danger particulier à moins d’une allergie au contenu.
  • Pour les autres préparations: reportez-vous à la FDS ou à l’ADR, ainsi qu’aux étiquettes de risque et de sécurité figurant sur l’emballage d’origine.
  • Portez des gants de protection, des lunettes de sécurité et/ou un masque de protection (si nécessaire).
  • Informez-vous sur les consignes de santé et de sécurité mentionnées dans l’évaluation des risques locale et/ou dans les règles de sécurité du travail du site où l’échantillonnage a lieu et respectez-les.

Plan d’échantillonnage
Type d’envoi Description
Envois à dédouaner L’échantillon global se compose d’un nombre approprié d’échantillons élémentaires: bidons, conserves, bouteilles, bocaux ou sacs prélevés dans leur emballage de détail non ouvert et provenant de toutes les parties de l’envoi.

Un échantillon (un emballage de détail ou un article) est généralement considéré comme représentant les marchandises couvertes par les mêmes déclarations en douane.
Lots PAC (restitutions à l’exportation) ou contrôle d’accises L’échantillon global se compose d’un nombre approprié d’échantillons élémentaires: bidons, conserves, bouteilles, bocaux ou sacs prélevés dans leur emballage de détail non ouvert et provenant de toutes les parties de l’envoi. Le nombre minimum d’emballages à prélever est indiqué dans le tableau ci-dessus. Si l’envoi se compose de marchandises en provenance d’une seule et même ligne de production (numéro de lot identique), un nombre réduit d’échantillons peut être prélevé.

Il est important de prendre en compte la proportion de l’envoi prélevée en guise d’échantillon; reportez-vous à la partie Généralités.


Informations détaillées
Procédure d’échantillonnage
  • Les différents lots doivent faire l’objet d’un échantillonnage séparé. Les étiquettes présentes sur l’emballage peuvent indiquer si l’envoi contient différents lots ou dates de production et si les produits des différents lots varient en qualité.
  • Si les étiquettes présentes sur l’emballage indiquent que l’envoi contient différents produits (par exemple un lot de confiture peut contenir différents types de confiture), prélevez un échantillon de chacun d’entre eux. Pour les articles, lorsqu’un envoi contient un mélange d’articles (par exemple des vis et des boulons de types et de compositions différents), vous devez prélever des échantillons de chaque type.
  • L’intégrité des emballages et la date de péremption doivent toujours être examinées.
  • Les emballages de détail prélevés au titre d’échantillons ne doivent pas être ouverts et leur contenu ne doit pas être déversé dans d’autres récipients à échantillon.
  • Veillez à ne pas effacer ou masquer les informations de l’emballage d’origine. L’étiquette des douanes ne doit pas recouvrir les étiquettes commerciales du produit d’origine (marque, fabricant, contenu, date d’expiration, timbres fiscaux, etc.). Il est recommandé de placer les emballages de détail prélevés dans un sac en plastique ou une boîte en carton et d’apposer étiquettes et scellés sur ledit sac ou ladite boîte.
  • Si la date de péremption du produit est proche ou dépassée, l’envoi ne doit en principe pas être échantillonné, à moins d’une bonne raison.
  • Pour les articles de grande taille, les preuves photographiques prises par les agents responsables de l’échantillonnage et les documents décrivant l’article, ses détails techniques et sa fonction peuvent constituer une solution de rechange satisfaisante pour l’échantillonnage. De plus, en ce qui concerne les machines, les équipements électriques/électroniques et les instruments, ces informations sont essentielles pour leur classement approprié.
  • Les articles de grande taille peuvent également être testés immédiatement en utilisant un laboratoire mobile ou au moyen de diagnostics mobiles, s’ils sont disponibles.
Formulaire d’échantillonnage
  • Remplissez le formulaire d’échantillonnage. Un exemplaire de celui-ci doit être joint aux échantillons et un autre conservé pour référence.
Transport
  • Assurez-vous que les conditions de transport garantissent l’intégrité et les caractéristiques de l’échantillon transporté.
  • Veillez à ce que les marchandises soient transportées dans des conditions adéquates. Si nécessaire, faites figurer clairement les symboles de danger et/ou conditions de température appropriés sur l’emballage extérieur.
  • Les échantillons de denrées alimentaires et de produits chimiques doivent être transportés séparément (cales, soutes, caisses, etc.) dans le véhicule de transport afin d’éviter toute contamination croisée.
Stockage
  • Les conditions de stockage dépendent des caractéristiques et propriétés des échantillons prélevés.
  • Veillez à ce que les marchandises soient entreposées dans des conditions adéquates. Si nécessaire, faites figurer clairement les symboles de danger et/ou conditions de température appropriés sur l’emballage extérieur.
  • Entreposez les échantillons au sec, au frais et à l’abri de la lumière, dans une pièce propre et suffisamment ventilée.
  • Les articles de grande valeur doivent être stockés en toute sécurité.



Révisions
Version Date Modifications
1.0 12.10.2012 Première version
1.1 15.07.2018 Mise à jour - quantité des échantillons affinée
1.2 30.01.2020 Mise à jour – échantillonnage des articles finis ajouté